Nuisances sonores

A propos des nuisances sonores

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Nuisances sonores

J’évite de faire du bruit à n‘importe quel moment. Les travaux bruyants d‘entretien, de bricolage ou de jardinage, c‘est uniquement dans les plages horaires autorisées par arrêté préfectoral : 

  • Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
  • Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
  • Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
 
Les aboiements de nos amis les chiens, lorsqu'ils sont incessants, constituent également une infraction à la législation sur le bruit.

Stationnement

A propos du stationnement

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Stationnement

De nombreux emplacements de stationnement le long des rues et des parkings publics gratuits existent dans la commune, tels que le long de la Saône à l’entrée du village sur la gauche, vers la salle des fêtes et dans la rue Jules FERRY. Le stationnement complet sur les trottoirs et gênant la circulation est interdit.


Brûlage

A propos du Brûlage

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Brûlage des déchets verts

Le brûlage des déchets verts (feuilles mortes, branches d'arbres, résidus de débroussaillage...) par les particuliers sur leurs propriétés est interdit.

Cette interdiction est motivée par des considérations de sûreté, de sécurité et de salubrité publique, pour prévenir d’une part les éventuels troubles de voisinage liés aux odeurs ou à la fumée, et d’autre part, les risques d’incendie si les feux ne sont pas maîtrisés ou surveillés.

Les déchets encombrant ne sont pas à laisser sur les trottoirs. Ils sont à déposer à la déchetterie la plus proche. Ils peuvent également faire l’objet d’un compostage individuel.


Barbecues

A propos de l'utilisation des barbecues dans les lieux publics
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 Utilisation des barbecues dans les lieux publics

Pour assurer la protection des installations et des plantations et protéger les riverains des nuisances olfactives :
L'usage des barbecues est règlementé !
Il est interdit d’utiliser les barbecues et d’allumer des feux dans les parcs, les jardins, le long de la promenade des bords de Saône en plus des espaces verts de la ville de Beauregard, ouverts au public.
Des dérogations, selon le lieu et le temps, pourront être accordées par le maire dans le cadre du déroulement de festivités ou de manifestations. Dans ce cas, aucun déchet ne doit être laissé sur le terrain et l’installation du barbecue doit être éloignée de plus de 10 mètres de tout couvert végétal et de tout bâti.
 
(Extrait de l'arrêté du 6 Juin 2014)


Règlementation canine

 Règlementation canine

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 Règlementation canine

DIVAGATION DES CHIENS
L’arrêté du 15/02/2006 interdit la divagation de tous les chiens sur le territoire communal.
Les chiens de 1ère et 2ème catégorie sont autorisés à circuler dans le village sous condition qu’ils soient muselés et tenus en laisse.
Les propriétaires ou détenteurs de chiens seront tenus responsables de tous les accidents et dommages causés par leur(s) bête(s)
 
CHIENS MORDEURS
En cas de morsure humaine, le chien sera soumis à une période de surveillance et à une évaluation comportementale. Une formation portant sur l’éducation et le comportement canin pourra être imposée à son propriétaire ou détenteur.
Si ce dernier ne s’est pas soumis à ces obligations, l’animal sera placé dans un lieu de dépôt et il sera éventuellement procédé à son euthanasie et ce, à sa charge.
 
PROPRETE CANINE
Des bornes distribuant des sacs à déjections canines « toutounettes » sont installées le long des rues Marie de Berry et Lamartine.
 
 NUISANCES SONORES
Merci de respecter la tranquillité de votre voisinage en vous assurant que lors de vos absences, votre chien n’ameute pas tout le quartier !!