Conseil municipal Charte de l'élu local Charte de l'équipe municipale Comptes rendus Intercommunalité PLU : Plan local d'urbanisme PPRI - Plan de Prévention des Risques d'innondation SCOT - Schéma de Cohérence Territoriale Chroniques et gazettes du village Analyse d'eau Réunions de quartier

Salles à louer Savoir vivre à Beauregard Agence postale Petite enfance Ecole Restaurant scolaire Périscolaire / garderie Actualités Galeries de photos Mairie

Vie économique

Annuaire des professionnels

Activités et vie associative

Planning des activités Annuaire des associations Annuaire touristique

Contacts et numéros utiles Plan/Accès

Flash Infos Publications

PV janvier 2023

Accueil / Vie municipale / Comptes rendus / PV janvier 2023

16/03/2023

Pièces jointes

PROCES VERBAL 19 JANVIER 2023.pdf (PDF - 1.63Mo)

×

Contacts et numéros utiles

Commune de Beauregard

99, rue Hector Berlioz

01480 Beauregard - FRANCE

+33 4 74 60 92 55

En cas d'urgence merci de contacter Mme le Maire (Nadia GUYON)

07-89-72-19-30

Liens

Communauté de communes Dombes-Saône Vallée

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes